C'est la reprise pour l'atelier itinérant. Nous vous attendons à partir du 8 septembre!
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Service à la Personne
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L'Atelier des Pitchounets
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Lei Cigalouns

LA CLÉ DES ÂGES DE LA MOTTE-TURRIERS

Règlement intérieur

PRÉAMBULE :

 

L’association « La Clé des Âges de La Motte-Turriers » à but non lucratif a été créée le 15 mai 2006 sous le régime de la loi du 1er juillet 1901.

 

L’association demeure indépendante des groupements politiques, philosophiques et religieux et respecte les diverses opinions de ses membres.

 

Dans le cadre de ses missions, La Clé des Âges de La Motte-Turriers est amenée à travailler en partenariat avec d’autres associations et peut devenir adhérente de ces associations.

 

ARTICLE 1 : Objectif 

L’Association a pour objectif de proposer des services en direction de la population du secteur La Motte-Turriers :

  • Un Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile : SAAD
  • Un Espace de Vie Sociale : EVS (L’Atelier des Pitchounets)
  • Un Accueil de Loisirs sans Hébergement : ALSH (Leï Cigalouns)

 

ARTICLE 2 : Admission et Adhésion 

Le demandeur devient membre adhérent de l’association en s’acquittant de sa cotisation annuelle.

Le bureau se réserve le droit de ne pas accepter une adhésion si la situation ne correspond pas aux services proposés.

 

ARTICLE 3 : Modalités de fonctionnement  

Elles figurent en annexes :

  • Annexe 1 SAAD
  • Annexe 2 EVS
  • Annexe 3 ALSH

Tous les personnels proposés par l’Association sont recrutés pour leurs compétences et leurs qualités avérées. En cas d’absence, dans la mesure du possible et si nécessaire, l’association effectuera le remplacement de l’intervenant.

 

ARTICLE 4 : Les finances

 

L’association fait appel à un cabinet d’expert-comptable.

Les fonctions de membres du conseil d’administration sont bénévoles. Les frais occasionnés par l’accomplissement du mandat d’un administrateur peuvent être remboursés après fournitures de pièces justificatives. Ces frais sont intégrés à la comptabilité et apparaissent dans le bilan financier.

Pour garantir la bonne tenue de la comptabilité et pour avoir des conseils de gestion, l’association fait appel à un cabinet d’expertise comptable.

La comptabilité est tenue par année civile.

Avant l’assemblée générale, les documents comptables seront mis à la disposition des adhérents.

 

ARTICLE 5 : Les assurances  

Le bâtiment qui abrite le siège social de l’association ainsi que la maternelle et l’école primaire sont assurés par la commune de La Motte du Caire. Le bureau occupé par l’association est assuré par ses soins à la MAÏF, ainsi que tous les adhérents à jour de leur cotisation. Ils sont assurés dans le cadre de leurs activités au sein de l’association. Les participants de l’ALSH sont assurés par la SMACL. 

ARTICLE 6 : Affiliation 

L’association est affiliée à l’UNA (Union Nationale de l’Aide, des Soins et des Services aux Domiciles), à l’ACEPP (Association des Collectifs Enfants Parents Professionnels) et à l’UDAF (Union Départementale des Associations Familiales du 04) et s’engage à se conformer à leurs statuts et règlement intérieur respectif.

 

ARTICLE 7 : Les permanences  

La permanence au siège social :

Le bureau est ouvert au public du lundi au vendredi de 14h00 à 17h30.

L’accueil téléphonique se fait du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 – 14h00 à 17h30.

Pour une permanence ponctuelle dans une commune du secteur d’intervention de l’association :

s’adresser au secrétariat de la commune concernée.

 

Dispositions diverses :

 

Le présent règlement a été modifié et adopté par le conseil d’administration le 10/02/2021.

 

                                                                                                          La vice-Présidente     

                                                                                                          LECAPELAIN Marthe 

 

 

A la Motte du Caire ………………………………………………………, le ………………………………………………………

 

Signature précédée de la mention manuscrite « lu et approuvé »

 

M. ou Mme ………………………………………………………  ou

Le représentant légal ………………………………………………………

 

Publié le 26 Feb GENERAL